{"id":381,"date":"2021-04-30T19:07:33","date_gmt":"2021-04-30T19:07:33","guid":{"rendered":"https:\/\/scollection.be\/?page_id=381"},"modified":"2023-04-28T21:08:37","modified_gmt":"2023-04-28T19:08:37","slug":"algemene-voorwaarden","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/scollection.be\/fr\/algemene-voorwaarden\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales"},"content":{"rendered":"
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Article 1
Identit\u00e9 du vendeur<\/span><\/h3>

SCollection
Adresse e-mail: info@scollection.be
Num\u00e9ro d'entreprise: BE 0685.482.469<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 2
Applicabilit\u00e9 et conditions<\/span><\/h3>

Nos conditions g\u00e9n\u00e9rales s'appliquent \u00e0 toute offre que nous vous faisons en tant que boutique en ligne en tant que consommateur (toute personne physique qui, exclusivement \u00e0 des fins non professionnelles, acquiert ou utilise des produits ou des services mis sur le march\u00e9). Nous ne livrons qu'en Belgique, France et aux Pays-Bas. Si vous indiquez une adresse de livraison dans un autre pays, nous pouvons refuser votre commande. Pour passer une commande, vous devez \u00eatre \u00e2g\u00e9 d'au moins 18 ans. Si vous n'avez pas 18 ans, nous vous demandons de faire passer la commande par vos parents ou votre tuteur l\u00e9gal. Si nous constatons qu'une commande a \u00e9t\u00e9 pass\u00e9e par un mineur, nous pouvons refuser cette commande. Le fait de passer une commande sur le site web constitue une acceptation expresse de nos conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, qui sont toujours disponibles sur le site web.<\/p>

Si des conditions particuli\u00e8res suppl\u00e9mentaires s'appliquent en plus des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, ce qui pr\u00e9c\u00e8de s'applique \u00e9galement \u00e0 ces conditions particuli\u00e8res. En cas de conflit entre nos conditions g\u00e9n\u00e9rales et ces conditions particuli\u00e8res, vous, le consommateur, pouvez toujours invoquer le texte le plus avantageux en votre faveur.<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 3
Notre offre et votre commande<\/span><\/h3>

Si une offre n'a qu'une dur\u00e9e de validit\u00e9 limit\u00e9e ou est soumise \u00e0 certaines conditions, nous l'indiquons explicitement dans notre offre. Nous d\u00e9crivons toujours de mani\u00e8re aussi compl\u00e8te et pr\u00e9cise que possible ce que nous vous vendons et comment se d\u00e9roule le processus de commande. Dans tous les cas, la description est suffisamment d\u00e9taill\u00e9e pour vous permettre de proc\u00e9der \u00e0 une \u00e9valuation correcte. Si nous utilisons des images, celles-ci sont une repr\u00e9sentation fid\u00e8le des biens et\/ou services propos\u00e9s. Toutefois, l'erreur est humaine et si nous nous sommes manifestement tromp\u00e9s, nous ne sommes pas oblig\u00e9s de continuer \u00e0 vous livrer. Votre commande est compl\u00e8te et le contrat entre nous est d\u00e9finitif d\u00e8s que nous confirmons votre commande par e-mail et d\u00e8s que nous recevons l'approbation de l'\u00e9metteur de la carte pour votre transaction de paiement par carte de cr\u00e9dit ou de d\u00e9bit. Nous acceptons les cartes Visa, Mastercard, Maestro, Bancontact, PayPal, IDeal,... . Si l'\u00e9metteur de votre carte refuse d'accepter votre paiement, nous ne pouvons \u00eatre tenus responsables des retards de livraison et\/ou de la non-livraison de votre commande. Les commandes sans paiement valide au nom du titulaire de la carte enregistr\u00e9e ne seront ni accept\u00e9es ni trait\u00e9es. Pour acheter un produit, ajoutez-le \u00e0 votre panier. Saisissez ensuite vos coordonn\u00e9es et vos informations de facturation. Vous choisissez ensuite le mode de livraison : livraison \u00e0 domicile, enl\u00e8vement dans un point de collecte bpost ou enl\u00e8vement gratuit \u00e0 notre adresse. Ce dernier mode de livraison n'est possible qu'apr\u00e8s avoir convenu d'une heure. Veuillez nous contacter \u00e0 ce sujet apr\u00e8s avoir pass\u00e9 votre commande. Lors de la derni\u00e8re \u00e9tape, vous verrez une page d'aper\u00e7u, accepterez nos conditions g\u00e9n\u00e9rales et confirmerez votre paiement en appuyant sur le bouton de commande. Une fois ces \u00e9tapes franchies, votre achat est d\u00e9finitif.<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 4
Droit de r\u00e9tractation<\/span><\/h3>

Si vous achetez des biens ou des services chez nous, vous avez le droit, pendant 14 jours \u00e0 compter de la livraison ou de la conclusion du contrat, de d\u00e9cider de ne pas conserver les biens. Vous pouvez alors renvoyer votre commande sans payer de p\u00e9nalit\u00e9 et sans donner de raison (les frais sont \u00e0 votre charge). Dans un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la date \u00e0 laquelle nous avons re\u00e7u votre commande en retour ou \u00e0 compter de la date \u00e0 laquelle vous avez indiqu\u00e9 que vous souhaitiez r\u00e9silier le contrat, nous vous remboursons l'int\u00e9gralit\u00e9 du prix d'achat en utilisant le m\u00eame moyen de paiement que celui avec lequel vous avez effectu\u00e9 le paiement. Vous supporterez donc les frais directs de renvoi des marchandises. Nous vous indiquerons le prix de revient de ces frais ou vous fournirons une estimation, s'ils ne peuvent \u00eatre raisonnablement calcul\u00e9s \u00e0 l'avance. Nous pouvons attendre pour vous rembourser que nous ayons re\u00e7u les marchandises ou que vous ayez prouv\u00e9 que vous les avez renvoy\u00e9es, la date retenue \u00e9tant celle du premier de ces faits. Pendant les 14 premiers jours suivant la livraison, nous attendons de vous que vous manipuliez la commande et son emballage avec soin. Si vous souhaitez toujours pouvoir renvoyer les marchandises comme d\u00e9crit ci-dessus, vous ne pouvez les d\u00e9baller ou les utiliser que dans la mesure o\u00f9 cela est n\u00e9cessaire pour d\u00e9terminer si vous souhaitez les conserver. Les marchandises retourn\u00e9es peuvent \u00eatre mont\u00e9es mais ne doivent pas avoir \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9es. Si vous renvoyez les marchandises, vous devez le faire si possible avec l'emballage d'origine, avec tous les accessoires livr\u00e9s et dans l'\u00e9tat et l'emballage d'origine, en tenant compte de nos instructions ci-dessous. Vous pouvez renvoyer votre colis par la poste ou par un service de messagerie. Pour exercer rapidement et correctement votre droit de r\u00e9tractation, tant pour la fourniture de services que pour la livraison de biens, veuillez compl\u00e9ter le formulaire ci-dessous et l'envoyer \u00e0 notre adresse indiqu\u00e9e sur le site web. Nous vous enverrons un accus\u00e9 de r\u00e9ception de votre r\u00e9tractation par courrier \u00e9lectronique.<\/p>

FORMULAIRE DE R\u00c9TRACTATION
(ne remplissez et ne renvoyez ce formulaire que si vous souhaitez r\u00e9silier le contrat)<\/strong> –<\/p>

A SCollection,<\/p>

Je\/Nous (*) notifie\/notifions par la pr\u00e9sente ma\/notre (*) r\u00e9tractation du contrat de vente des biens suivants\/de prestation du service suivant (*)<\/p>

Article:
Command\u00e9 le :
Re\u00e7u le :
Nom de l'acheteur :
Adresse de l'acheteur :
Signature de l'acheteur (uniquement si ce formulaire est soumis sur papier)<\/p>

Date :<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 5
Le prix<\/span><\/h3>

Pendant la p\u00e9riode mentionn\u00e9e dans notre offre, nos prix ne changent pas, \u00e0 l'exception des changements de prix dus aux modifications des taux de TVA. Nos prix incluent toutes les taxes, la TVA, les droits et les services. Vous ne serez donc jamais surpris. Toutefois, nous pouvons d\u00e9cider de facturer des frais d'exp\u00e9dition en plus du prix d'achat. Dans ce cas, nous vous en informons toujours avant que vous ne finalisiez votre achat.<\/p>

\u00a0<\/h3>


Article 6
Le paiement<\/span><\/h3>

Nous ne pouvons accepter que les paiements effectu\u00e9s via les modules de paiement de notre site web. Pour garantir un paiement en ligne s\u00fbr et la s\u00e9curit\u00e9 de vos donn\u00e9es personnelles, les donn\u00e9es de la transaction sont crypt\u00e9es avec la technologie SSL sur Internet. Vous n'avez besoin d'aucun logiciel sp\u00e9cial pour payer avec SSL. Vous reconna\u00eetrez une connexion SSL s\u00e9curis\u00e9e au \"cadenas\" dans la barre d'\u00e9tat inf\u00e9rieure de votre navigateur.<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 7
Conformit\u00e9 et garantie<\/span><\/h3>

Nous garantissons que nos marchandises sont conformes \u00e0 votre commande et r\u00e9pondent aux attentes normales que vous pouvez avoir, compte tenu des sp\u00e9cifications du produit. Nous appliquons les conditions l\u00e9gales de garantie. Si les produits ne r\u00e9pondent pas aux attentes pr\u00e9d\u00e9termin\u00e9es, vous devez nous en informer au plus tard dans les 2 mois suivant la r\u00e9ception.<\/p>

\u00a0<\/h3>

Article 8
Livraison et ex\u00e9cution<\/span><\/h3>

Tous les biens et services sont livr\u00e9s \u00e0 l'adresse que vous avez indiqu\u00e9e lors de votre commande. Si un article est en stock, il sera propos\u00e9 \u00e0 votre adresse de livraison dans un d\u00e9lai de 1 \u00e0 7 jours ouvrables. Nous vous informerons du d\u00e9lai de livraison dans votre confirmation de commande. Si nous ne pouvons pas livrer \u00e0 temps, nous vous en informerons toujours avant l'expiration du d\u00e9lai de livraison pr\u00e9vu. Si nous ne le faisons pas, vous pouvez annuler votre commande sans frais. Dans ce cas, nous vous rembourserons au plus tard dans les 30 jours suivant l'annulation. Nos envois sont toujours effectu\u00e9s \u00e0 nos risques et p\u00e9rils. Vous n'avez donc pas \u00e0 craindre que les marchandises se perdent \u00e0 la poste. Toutefois, si vous nous renvoyez les marchandises dans les 14 jours suivant l'achat parce que vous pr\u00e9f\u00e9rez ne pas les garder, le transport est \u00e0 votre charge. Si les marchandises livr\u00e9es par nos soins ont \u00e9t\u00e9 endommag\u00e9es pendant le transport, ne correspondent pas aux articles \u00e9num\u00e9r\u00e9s sur le bon de livraison ou ne correspondent pas aux articles que vous avez command\u00e9s, vous devez le signaler d\u00e8s que possible, et en tout cas dans les 3 jours, et nous renvoyer les articles dans les 14 jours calendaires suivant leur r\u00e9ception. Notre responsabilit\u00e9 dans de tels cas est limit\u00e9e \u00e0 la valeur des articles dont il est prouv\u00e9 qu'ils n'ont pas \u00e9t\u00e9 re\u00e7us par le client.<\/p>


Article 9
Dur\u00e9e<\/span><\/h3>

Le consommateur peut r\u00e9silier un contrat \u00e0 dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e \u00e0 tout moment, moyennant des r\u00e8gles de r\u00e9siliation convenues et un d\u00e9lai de pr\u00e9avis ne d\u00e9passant pas un mois. Un contrat \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e a une dur\u00e9e maximale de deux ans. S'il a \u00e9t\u00e9 convenu dans un contrat de marchandises \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e qu'en cas de silence du consommateur, le contrat \u00e0 distance sera prolong\u00e9, le contrat sera poursuivi en tant que contrat \u00e0 dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e et le d\u00e9lai de pr\u00e9avis apr\u00e8s la poursuite du contrat n'exc\u00e9dera pas un mois. Lorsqu'un contrat de service \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e conclu entre la Soci\u00e9t\u00e9 et le Consommateur contient une clause de tacite reconduction, cette clause doit \u00eatre plac\u00e9e en caract\u00e8res gras et dans un cadre distinct du texte, au recto de la premi\u00e8re page. Cette clause indiquera les cons\u00e9quences de la tacite reconduction, y compris la disposition du paragraphe suivant relative \u00e0 la r\u00e9siliation, ainsi que le d\u00e9lai dans lequel le Consommateur peut s'opposer \u00e0 la tacite reconduction du contrat et la mani\u00e8re dont il doit notifier cette opposition. Suite \u00e0 la reconduction tacite d'un contrat de service \u00e0 dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e, le Consommateur peut r\u00e9silier le contrat \u00e0 tout moment sans indemnit\u00e9, moyennant le respect d'un d\u00e9lai de pr\u00e9avis de deux mois au maximum.<\/p>

\u00a0<\/p>

Article 10
Force majeure<\/span><\/h3>

En cas de force majeure, nous ne sommes pas tenus de remplir nos obligations. Dans ce cas, nous pouvons soit suspendre nos obligations pour la dur\u00e9e de la force majeure, soit r\u00e9silier d\u00e9finitivement le contrat. On entend par force majeure toute circonstance ind\u00e9pendante de notre volont\u00e9 et de notre contr\u00f4le qui emp\u00eache l'ex\u00e9cution de tout ou partie de nos obligations. Nous entendons par l\u00e0, entre autres, les gr\u00e8ves, les incendies, les pannes d'exploitation, les pannes d'\u00e9nergie, les pannes d'un r\u00e9seau (de t\u00e9l\u00e9communication) ou d'une connexion ou des syst\u00e8mes de communication utilis\u00e9s et\/ou l'indisponibilit\u00e9 de notre site web \u00e0 tout moment, la non-livraison ou la livraison tardive des fournisseurs ou d'autres tiers engag\u00e9s, ...<\/p>


Article 11
Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/span><\/h3>

Notre site web, nos logos, textes, photos, noms et en g\u00e9n\u00e9ral toutes nos communications sont prot\u00e9g\u00e9s par des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle qui nous appartiennent ou qui appartiennent \u00e0 nos fournisseurs ou \u00e0 d'autres d\u00e9tenteurs de droits. Il vous est interdit d'utiliser et\/ou de modifier les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle d\u00e9crits dans cet article. Par exemple, vous ne pouvez pas copier ou reproduire des dessins, des photos, des noms, des textes, des logos, des combinaisons de couleurs, etc... sans notre accord \u00e9crit pr\u00e9alable et explicite.<\/p>

\u00a0<\/h3>


Article 12
Plaintes et litiges<\/span><\/h3>

Bien entendu, nous esp\u00e9rons toujours que tous nos clients sont satisfaits \u00e0 100 %. Si vous avez des r\u00e9clamations \u00e0 formuler concernant nos services, veuillez nous contacter \u00e0 l'adresse info@scollection.be.<\/p>

Nous nous effor\u00e7ons de traiter votre plainte dans les 7 jours. Tous les contrats que nous concluons avec nos clients, quel que soit leur lieu de r\u00e9sidence, sont exclusivement r\u00e9gis par le droit belge et, en cas de litige, seuls les tribunaux belges comp\u00e9tents sont comp\u00e9tents. Si, pour des raisons de droit international, une autre loi s'applique, la loi belge sur les pratiques du march\u00e9 et la protection du consommateur sera appliqu\u00e9e en premier lieu pour l'interpr\u00e9tation des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Artikel 1 Identiteit van de verkoper SCollectionE-mailadres: info@scollection.beOndernemingsnummer: BE 0685.482.469 \u00a0 Artikel 2 Toepasselijkheid & Voorwaarden Onze algemene voorwaarden zijn van toepassing op elk aanbod van ons als webshop aan jou als consument (iedere natuurlijke persoon die, uitsluitend voor niet-beroepsmatige doeleinden, op de markt gebracht producten of diensten verwerft of gebruikt). Wij leveren enkel in […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"disabled","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":null,"stick-header-meta":null,"header-above-stick-meta":null,"header-main-stick-meta":null,"header-below-stick-meta":null,"astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-381","page","type-page","status-publish","hentry"],"jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/scollection.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/381","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/scollection.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/scollection.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/scollection.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/scollection.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=381"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/scollection.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/381\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/scollection.be\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=381"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}